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Législatives : 73 sièges supplémentaires à l’APNLe Conseil des ministres a approuvé mardi une ordonnance stipulant l’augmentation du nombre de siéges de l’Assemblée populaire nationale (APN) de 389 à 462 siéges, indique mardi un communiqué du Conseil des ministres présidé par le président de la République, Abdelaziz Bouteflika. Le Conseil des ministres a examiné et adopté un projet d’Ordonnance amendant et complétant l’Ordonnance 97-08 du 6 mars 1997 déterminant les circonscriptions électorales et le nombre de siéges à pourvoir pour l’élection du parlement. L’amendement introduit a notamment pris en considération l’évolution de la population, à la lumière de son recensement décennal effectué en 2008 tout en veillant à réunir les conditions propices pour l’application de la nouvelle législation portant augmentation des chances d’accès de la femme à la représentation dans les Assemblées élues, indique la même source. Le nombre des sièges à l’Assemblée populaire nationale (APN), actuellement de 389, sera porté à 462, soit 73 sièges supplémentaires, à l’occasion des prochaines élections législatives, conformément au projet d’ordonnance amendant et complétant l’ordonnance 97-08, adopté mardi en Conseil des ministres. Cette augmentation est "logique", puisque elle intervient en fonction de la hausse démographique estimée à 4 millions d’habitants, selon le dernier recensement de 2008. Elle intervient en application de l’ordonnance 97-08 du 6 mars 1997 qui énonce que chaque circonscription électorale dispose d’un siège pour chaque tranche de 80.000 habitants avec un siège supplémentaire pour la tranche restante de 40.000 habitants. Le ministère de l’Intérieur et des Collectivités locales avait précisé dernièrement, dans un communiqué, que la détermination et la répartition des sièges sont liées "exclusivement" à la densité démographique. Le Recensement général de la population et de l’habitat de 2008 a fait apparaître un chiffre de 34.080.030 habitants, soit environ quatre millions de plus que celui de 1998 qui était de 29.912.853 habitants. Cela devra se traduire par un accroissement du nombre de sièges à l’APN, a-t-on expliqué de même source. Le nombre d’électeurs inscrits s’est accru, quant à lui, dans des proportions différentes passant de 20.585.683 lors des élections présidentielles de 2009 à 21.186.354, chiffre arrêté au 31 décembre 2011 pour une population globale estimée à 35 millions d’habitants à cette même date. Ci dessous le communiqué complet du conseil des ministres Communiqué du conseil des ministres Du 07 février 2012 Le Président de la République, Monsieur Abdelaziz BOUTEFLIKA, a présidé le mardi 14 Rabie El Aouel 1433 H correspondant au 07 février 2012, une réunion du Conseil des Ministres. Le Conseil des Ministres a entamé ses travaux par l’examen et l’approbation d’un projet d’Ordonnance portant loi de finances complémentaire pour l’année 2012. Ce texte a pour objet de prendre en charge les mesures et décisions prises après le dépôt et l’adoption de la loi de finances pour l’année en cours. Dans son volet législatif, la loi de finances complémentaire introduit une disposition unique portant sur la prise en charge, par le budget de l’Etat, des revalorisations exceptionnelles des pensions et allocations de retraites décidées par le Conseil des Ministres, le 18 décembre 2011. Pour rappel, elles ont eu pour effet de relever à 15.000 DA le minimum mensuel de pension de retraite directe et de pension de retraite principale de réversion des ayants droits des salariés et non salariées, ainsi que le montant mensuel de pension de réversion de la veuve seule ayant droit. Par la même, il a été décidé d’opérer une revalorisation exceptionnelle par paliers, des pensions et allocations de retraites des salariés et non salariés, allant de 15% pour celles égales ou supérieures à 40.000 DA, jusqu’à 30% pour celles inférieures à 20.000 DA. Toutes ces revalorisations ont pris effet depuis le 1er Janvier 2012. Dans sa partie budgétaire, le projet de loi de finances complémentaire a alloué une dotation supplémentaire de 317 milliards DA au budget de fonctionnement. Ce montant couvrira les hausses de dépenses induites par l’augmentation du salaire national minimum garanti, les révisions de statuts et régimes indemnitaires des fonctionnaires, ainsi que la prise en charge, par le budget de l’Etat, de la revalorisation exceptionnelle des pensions et allocations de retraites. Les crédits de paiements pour le budget d’équipement demeurent quant à eux inchangés. Le Conseil des Ministres a poursuivi ses travaux par l’examen et l’approbation d’un projet d’ordonnance modifiant et complétant la loi n° 05-01 du 6 février 2005, relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. L’Algérie mène une lutte résolue contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme sur la base d’un dispositif législatif adéquat, notamment la loi n° 05-01 du 6 février 2005relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Elle participe aussi activement à la coopération internationale contre ces deux fléaux, notamment dans le cadre des Nations Unies et des organisations sous régionales arabes et africaines. L’ordonnance approuvée, ce jour, a justement pour objet d’adapter la législation algérienne de prévention et de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, aux techniques nouvelles au moyen desquelles les criminels violent les systèmes bancaires et aux technologies de l’information et de la communication. A cet effet, la législation amendée conforte l’indépendance de la cellule nationale de renseignement financier, à l’instar des organismes similaires de par le monde. S’agissant des mesures de prévention contre le financement du terrorisme et le blanchiment d’argent, l’ordonnance élargit les obligations des institutions financières dans le traitement de leurs clientèles, mais aussi à leur propre niveau, y compris la formation de leurs personnels en la matière. Elle renforce aussi les obligations des autorités de régulation financière, en ce qui concerne les règlements pertinents qu’elles doivent prendre et le suivi de leur respect par les institutions financières, ainsi que leur coopération avec les instances nationales compétentes, y compris en matière d’enquête et de poursuite. Au titre des mesures de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, l’ordonnance autorise le juge à ordonner le gel ou la saisie, pour un mois renouvelable, des fonds appartenant aux organisations terroristes. Cette mesure est susceptible de recours. Elle relève aussi le montant des amendes et élargit le champ d’application de certaines incriminations en matière de violation du secret professionnel en ce qui concerne les déclarations de soupçon. La sanction des crimes de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme relève, quant à elle, des dispositions du Code pénal. Saluant l’actualisation de cette loi, le Président Abdelaziz BOUTEFLIKA a estimé que si l’engagement de l’Algérie contre le terrorisme est une réalité, il doit en être de même pour la prévention du blanchiment d’argent, dans le cadre de la lutte contre la corruption et le crime organisé. Le Chef de l’Etat a enjoint au Gouvernement, à la Banque d’Algérie, et à toutes les autorités de régulation concernées, de veiller au strict respect des règlements relatifs à la prévention du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme, et d’apporter leurs pleins concours à la cellule nationale de renseignement financier, placée auprès du Ministère des Finances. Le Président de la République a conclu ses propos en appelant les juges à appliquer la loi dans toute sa rigueur, dans la lutte contre la corruption et contre toutes les autres formes de crimes et délits financiers. Le Conseil des Ministres a également examiné et adopté un projet d’ordonnance amendant et complétant l’ordonnance n° 97-08 du 6 Mars 1997, déterminant les circonscriptions électorales et le nombre de sièges à pourvoir pour l’élection du parlement. L’amendement introduit a notamment pris en considération l’évolution de la population, à la lumière de son recensement décennal effectué en 2008, tout en veillant à réunir les conditions propices pour l’application de la nouvelle législation portant augmentation des chances d’accès de la femme à la représentation dans les assemblés élues. Ce faisant, l’ordonnance approuvée par le Conseil des Ministres porte le nombre de sièges à l’Assemblée Populaire Nationale de 389 à 462 sièges. Le Conseil des Ministres a en outre examiné et adopté un Décret présidentiel portant organisation et fonctionnement de la commission nationale de supervision des élections. Cette commission, exclusivement composée de magistrats, a été instituée par la loi organique portant régime électoral, en réponse à une large demande des partis et personnalités politiques. Elle est chargée de superviser les opérations électorales du dépôt des candidatures au parachèvement du scrutin. Les magistrats devant faire partie de cette commission seront désignés par le Président de la République qui désignera également le président de cette instance parmi eux. Pour accomplir sa mission avec la rigueur et la célérité attendues, la commission nationale de supervision sera dotée de sous-commissions locales. Elle a latitude d’élaborer, en toute indépendance, son règlement intérieur qui sera publié au journal officiel. Sous réserve des attributions dévolues en matière électorale, par la Constitution au Conseil constitutionnel, et de celles par la loi à la commission de surveillance des élections, la commission nationale de supervision des élections intervient en cas de manquement dans l’application de la loi organique relative au régime électoral. En l’occurrence, la commission intervient d’office, ou sur saisine des parties participantes aux élections, ou celle de la commission de surveillance des élections. Pour l’exercice de ses missions la commission de supervision peut mener tout acte d’investigation nécessaire, recueillir toute information ou charger toute personne, autorité ou institution de toute mission utile pour la conduite de l’investigation. Elle prononce des décisions administratives dans un délai maximum de 72 heures et, séance tenante le jour du scrutin. En outre, elle peut, le cas échéant, solliciter le parquet général pour la réquisition de la force publique à l’effet de faire exécuter les décisions qu’elle prononce. Par ailleurs, lorsqu’elle estime que des faits par elle constatés ou dont elle a été informée enchaînent éventuellement une qualification pénale, la commission nationale de supervision en informe immédiatement le procureur général compétent. Intervenant à l’issue de l’approbation de l’ordonnance portant nombre de sièges à l’APN et du Décret présidentiel relatif à l’organisation et au fonctionnement de la commission nationale de supervision des élections, le Président Abdelaziz BOUTEFLIKA a relevé qu’à l’exception du Décret portant convocation du corps électoral qui sera sous peu promulgué, les dispositifs législatifs et réglementaires majeurs nécessaires pour l’organisation des prochaines élections législatives sont désormais en place. « J’attends donc du Gouvernement et notamment de la Commission nationale chargée de la préparation des élections législatives, de parachever l’ensemble des dispositions organisationnelles, matérielles et logistiques nécessaires au bon déroulement des élections législatives », a déclaré le Chef de l’Etat. « A ce titre, les locaux qui abriteront l’activité de la commission nationale de supervision des élections devront être fins prêts avant la fin de ce mois. Le siège de la Commission nationale de surveillance des élections devra, lui aussi, être fonctionnel dès la convocation du corps électoral. Il en est de même des locaux des démembrements de ladite commission, avant la fin de ce mois. Le Gouvernement est chargé également de convier les partis politiques à désigner leurs représentants au sein de la commission nationale de surveillance des élections et de mettre à la disposition de celle-ci des experts compétents à même de l’assister comme le prévoit la loi », a précisé le Président de la République. « J’espère que les partis politiques concernés ainsi que les représentants des candidats indépendants s’organiseront de manière à permettre, rapidement et dans le respect des dispositions de la loi organique portant régime électoral, l’entrée en activité de cette importante commission de surveillance », a conclu le Chef de l’Etat. Le Conseil des Ministres a, enfin, examiné et approuvé des décisions individuelles relatives aux emplois supérieurs de l’Etat.
elwatan.com | 07-févr.-2012 20:42
Biskra : Trois personnes meurent asphyxiées par le gaz
Les corps sans vie d’un homme, de son épouse et de leur fils, âgés respectivement de 48, 42 et 15 ans ont été découverts, dans la matinée de ce mardi, gisant dans leur domicile de la cité des 40 logements de la commune de Aïn Zaàtout, a indiqué un communiqué de la Protection civile. Selon toute vraisemblance, un appareil de chauffage défectueux dont les émanations de CO2 n’étaient pas correctement dégagées vers l’extérieur aurait asphyxié ces 3 personnes. C’est le président de l’APC d’Aïn Zaàtout, située à 40 km au nord de Biskra, dans une zone montagneuse où règne un climat glacial, qui a donné l’alerte après avoir été averti du drame. Les dépouilles des victimes ont été transportées vers la morgue de l’hôpital Bachir Bennacer de Biskra. Les gendarmes ont ouvert une enquête.
elwatan.com | 07-févr.-2012 17:03
Des unités de l'ANP pour dégager les routes au centre du pays
Des unités de l'Armée nationale populaire (ANP), relevant de la 1ère région militaire, participent, depuis vendredi dernier dans plusieurs wilayas du centre du pays, aux déneigement des routes, tout en prêtant assistance aux populations de ces régions éprouvées par les intempéries, selon un communiqué de la cellule de communication du Commandement de cette région militaire, reçu mardi à l'APS. Conformément aux instructions du Haut Commandement de l'ANP, a indiqué, à cet égard, le communiqué, ces unités ont ainsi procédé à Blida à l'ouverture de la RN 01 reliant Chiffa à Médéa, parallèlement à l'évacuation de 80 familles bloquées par la neige sur la RN 08 reliant Larbaa à Haoudhine, ainsi qu'à l'accueil de 11citoyens au niveau de l'une des casernes de la région Tachte de Tablat. Les unités de l'ANP ont également prêté assistance à 24 autres citoyens de Chréa, bloqués par les neiges, et approvisionné les habitants de Djebabara, dans la daïra de Meftah, en repas chauds et en carburant. Un point secours a été installé dans la région à l'occasion. A Tizi-Ouzou, l'Armée nationale populaire a contribué à la réouverture de la RN 15 dans son tronçon situé entre Larbaa Nath Irathen et Irdjen, au tronçon situé entre Ait Oumalou et Larbaa Nath Irathen, ainsi qu'à des axes routiers dans les communes de Freha et d'Aghrib, et au village Ibeskriene(Aghrib). Une famille sinistrée de la région d'Ait-Oumalou a été, en outre, assistée par les militaires, a-t-on signalé à la cellule de communication. L'intervention des unités de l'ANP à Boumerdes, autre wilaya touchée par les chutes importantes de neige, a permis la réouverture au trafic de la route reliant Issers à Timezrit, ainsi que les RN 68 (Issers-chaabat El Ameur), RN 18 (Chaabat El Ameur- Matoussa) et la RN 48(Khmis El Khechna-Ouled Brahim). A Médéa, l'armée est intervenu pour dégager les RN 08 (Haoudhine-Tablat) et 22 (Haoudhine-Bouira). Quant à Ain Defla, l'ANP a prêté assistance au centre de l'enfance assisté de Ain N'sour, en le dotant d'un générateur électrique et en distribuant des repas chauds à ses pensionnaires.
elwatan.com | 07-févr.-2012 17:01
M’sila :05 villages isolés et sans gaz depuis 04 jours
Les villages d’El Bott, Ain Kahla, Merazig, Louibda et Karraka, relevant de la commune de Medjedel sont isolés du reste de la région depuis 04 jours du fait des tempêtes de neige. Les populations de ces villages qui manquaient de gaz butane en temps normal, ne disposent, en cette vague de froid, même pas l’ombre de ce produit énergétique. Cet isolement est total du fait, d’une part, du blocage de la piste, enneigée à plus de 50 cm, qui constitue en fait la seule voie jonction avec ces villages. Et d’autre part du fait que ces populations, habituées à s’approvisionner par eux-mêmes en temps normal, ne peuvent le faire en cette période d’intenses intempéries. «Depuis l’avènement de ces intempéries aucune autorité ne s’est montrée, ni ouvert l’unique voie d’accès à ces villages et encore moins assuré l’approvisionnement en gaz butane. C’est la mis à mort lente des populations, qui attendent depuis 04jours une quelconque aide, qui n’est jamais venue. », nous a déclaré au téléphone un villageois de Ain Kahla.
elwatan.com | 07-févr.-2012 16:05
Un important réseau d’escrocs démantelé par la gendarmerie d’Alger
Pour escroquerie, faux et usage de faux et détention de produits volés, le procureur près le tribunal de Rouïba a ordonné lundi dans l’après midi la mise sous mandat de dépôt de deux individus, tandis que deux autres ont été placés sous contrôle judiciaire, apprend-on auprès de la gendarmerie d’Alger. Citées dans cette même affaire, trois acolytes sont en fuite et font actuellement l’objet d’intenses recherches. Agés de 35 à 55ans, ces mis en cause sont à la tête d’un réseau national d’escroquerie dont les victimes sont des dizaines d’entreprises privées spécialisées dans la commercialisation de différents produits allant des appareils de contrôle de glycémie aux bétonnières. Mieux encore, les relents de leurs forfaits n’ont pas de limites géographiques puisque les entreprises victimes sont implantées depuis la wilaya d’El Tarf jusqu’à Mostaganem en passant par Sétif, Blida, Boumerdès et Alger. Originaire de Tizi Ouzou, Blida, Médea, Béjaia et Rélizane, ils ont été mis hors d’état de nuire par les éléments de la section des recherches et d’investigations du groupement de gendarmerie d’Alger, en réaction à une multitude de plaintes déposées par les opérateurs économiques escroqués. Tout avait commencé en 2010, explique la gendarmerie, lorsque le gérant d’une entreprise de vente d’équipements de boulangerie à Rouiba avait déposé une plainte pour escroquerie contre X. Ce patron ne doutait pas que le dossier présenté par ce groupe pour l’achat d’un important lot de machines est faux. D’autant plus qu’il présente un chèque visé, un avis de débit, une carte d’identité et une carte fiscale. Au terme d’intenses investigations, les limiers de la gendarmerie ont pu identifier les malfaiteurs et les arrêter il y a trois jours à l’issue d’une souricière tendue en collaboration avec une autre entreprise privée ciblée par ce groupe d’escrocs. Auditionnés, les mis en causes qui font l’objet de plusieurs mandats d’arrêt par la gendarmerie et la police ont reconnu les griefs retenus contre eux après avoir été identifiés par leurs victimes.
elwatan.com | 07-févr.-2012 14:53
Ces stations de bus…qui incommodent le citoyen
Dans plusieurs stations de bus à travers l’Algérois, l'état de délabrement est à l’ordre du jour. Un délabrement qui s'aggrave en hiver. Il en est ainsi au niveau de la station de bus Tafourah, située en plein Alger ou encore la station 02 Mai, située à environs 500 mètres de la première. A l’instar des autres stations de bus à travers l’Algérois et l’Algérie, la station Tafourah ou encore la station 2 Mai sont en fait dépourvues des moindres commodités permettant aux passagers de voyager en tout confort, surtout en hiver. Réaménagées, il y a à peine trois ans, les deux stations en question, défigurent la capitale. A Tafourah, les abribus ne servent à rien en hiver car submergés par les étangs d’eaux pluviales et pas seulement... En effet, même les pistes de la station où sont garées les bus sont incroyablement concaves. Par conséquent, les eaux de pluie s’y accumulent à loisirs. Les chauffeurs de bus y circulent péniblement. Trois ans plus tard après leur réaménagement, ces pistes n’ont pas résisté sous le poids des bus, alors elles ont simplement croulé. Concernant les conduits vers où devraient s’acheminer les eaux de pluie, on peut dire qu’il n’y en a pas ou du moins ils sont bouchés par les détritus donc inutiles. Amel ,étudiante en marketing a l'habitude de prendre le bus à Tafourah: "En hiver, la station de bus Tafourah devient une sorte de plage": Le luxe des affiches publicitaires collées astucieusement sur les devantures des abribus contraste avec l’aspect défiguré et surtout précaire de la station. Il n’y a pas de toilettes à Tafourah ni même au 2 mai. Deux gros cabinets W.C mobiles ont été installés «précairement», il y a quelques années, l’un pour hommes et l’autre pour femmes sur un trottoir, et ce à l’intérieur de la station, à quelques mètres des couloirs où stationnent les bus.
elwatan.com | 07-févr.-2012 14:35
Les enseignants contractuels protestent devant l'APN
Les enseignants contractuels se sont à nouveau rassemblés mardi 7 février. Cette fois, c'est devant l’Assemblée Nationale Populaire (APN), qu'ils se sont regroupés pour crier leur désespoir car ils se retrouvent après des années de travail au chômage « forcé », et aussi pour revendiquer leur réintégration « immédiate » à leurs postes. Les enseignants protestataires étaient environ une vingtaine. Ils étaient pour la plupart des femmes et venus de Aïn Defla, d'Oran ou encore d'Alger. La police qui veille sur l’édifice de l’APN a tenté de décourager les protestataires en leur empêchant même de hisser leurs banderoles. Déterminés les enseignants contractuels voulaient à tout prix tenir leur sit in. Un des policiers leur demande d’organiser leur action dans un jardin public à quelques pas de la grande bâtisse de l’Assemblée. Désespérée, l’une des manifestantes crie sa colère en disant, « il y a 35 millions d’algériens, les responsables sont une minorité, autant leur céder toute l’Algérie car là, nous nous sommes délaissés ». L’une d’elles crient avec beaucoup d’amertume, sous le regard hagard des passants : «j’ai 35 ans, je suis au chômage. J’ai travaillé pendant longtemps dans l’enseignement. Mon père est handicapé. Je ne sais pas comment faire pour vivre ». C’est au moment où un agent de police tente de les calmer qu’un autre arrive et annonce aux enseignants que le vice-président de l’APN va les recevoir. A l’issue de leur réunion avec le vice-président, celui-ci leur a promis de transmettre leurs revendications aux ministères de l’Education Nationale, de l’Intérieur et des Collectivités Locales et au Premier ministre. « En tout cas, on a l’habitude d’avoir ce genre de promesses. Nous suivrons le cours des choses de près pour voir l’aboutissement de nos revendications », a assuré une des contractuelles.
elwatan.com | 07-févr.-2012 12:53
Algérie: Le pays sous la neige - L'impréparation des pouvoirs publics pointée du doigt
[RFI] Quatre jours après le début de l'épisode neigeux, une grande partie de l'est de l'Algérie, notamment la Kabylie, est toujours en état d'alerte. Ce mardi 7 février, plus de 30 000 foyers sont toujours sans électricité.
AllAfrica | 07-févr.-2012 12:40
Tizi Ouzou - Le calvaire continue pour les usagers des transports
[La Tribune] Depuis le transfert dans la précipitation de la gare routière de Tizi Ouzou à la gare multimodale de Bouhinoun et les gares intermédiaires mises en service en juillet dernier, les citoyens de la wilaya, en général, et les usagers réguliers des transports, en particulier, n'arrivent toujours pas à s'adapter à la nouvelle organisation des transports publics et continuent à vivre le calvaire d'une situation dont l'application sur le ter
AllAfrica | 07-févr.-2012 12:16
Algérie: Diane Maroger - «Pour l'accessibilité des handicapés aux programmes audiovisuels»
[La Tribune] Comme il s'agit de la première édition du festival, peut-on connaitre comment est venue l'idée d'une telle manifestation et en même temps du thème ?
AllAfrica | 07-févr.-2012 12:15
Algérie: Les critères de la compétitivité de l'industrie automobile
[La Tribune] La relance et le développement de l'industrie automobile en Algérie est une décision stratégique. Elle est l'activité structurante de l'économie, par excellence. Partout, elle a permis la création de très nombreuses PME et des dizaines de milliers d'emplois. Aux états- unis, à l'heure du «capitalisme financier», c'est par le biais de ce secteur industriel que se dessine, aujourd'hui, la sortie de la crise.
AllAfrica | 07-févr.-2012 12:02